Informations légales

Droits d'auteur

Etablissement de liens

Traitement des données personnelles

• Informations légales :

Site officiel du club Krav-Maga Champagne : www.kravmaga-champagne.fr
Krav-Maga Champagne
gymanse Henry VIET
chemin de Beausoleil (terre rouge) 51200 EPERNAY


Directeur de publication :
Mr SMITH Eric
Président du club Krav-Maga Champagne

Animation éditoriale, gestion et mises à jour et réalisation technique :
Krav-Maga Champagne

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines

Photographies :
Krav-Maga Champagne et la Fédération Européenne de Krav-Maga - Richard DOUIEB

_____________________________

• Droits d'auteurs :

Les divers éléments du site web ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du club Krav-Maga champagne et/ou de la FEKM-RD
A titre principal, le club deKrav-Maga Champagne et la FEKM-RD concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont "le club de Krav-Maga Champagne"est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété du  "club de Krav-Maga Champagne" ou de tiers ayant autorisé "le club de Krav-Maga Champagne" à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires , commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo Krav-Maga FEKM

Le logo de la FEKM-RD ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus

Le logo de la FEKM-RD ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la FEKM-RD ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la FEKM-RD se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo FEKM-RD, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la FEKM-RD.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de page web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La FEKM-RD se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo FEKM-RD à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur

_____________________________

• Etablissement de liens :

Etablissements de liens vers le site du club de Krav-Maga Champagne
Le club de Krav-Maga Champagne autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.kravmaga-champagne.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.kravmaga-champagne.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site du club de Krav-Maga Champagne www.kravmaga-champagne.fr doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmaster. Dans tous les cas d’espèce, le club de Krav-Maga Champagne se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers
Le club de Krav-Maga Champagne se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous font quitter le site du club de Krav-Maga Champagne. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du club de Krav-Maga Champagne par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

_____________________________

• Traitement des données personnelless :

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mails ainsi recueillies ne servent qu’à transmettrent les éléments d’information demandés. Le club Krav-Maga Champagne conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part du club Krav-Maga Champagne.

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou par courrier postal :
Krav-Maga Champagne
gymanse Henry VIET
chemin de Beausoleil (terre rouge)
51200 EPERNAY